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pour tout les personnes qui on porte plaite contre moi lisser ça - floran brek - 30-05-2015
Règlement de la section judiciaire et des policiers.
I : La Police face à la section judiciaire.
- La section judiciaire et la plus haut gradé en matière de justice, vous devez exécuté les ordres quelle vous donne. (Si il y a un abus veuillez en référé au juge d'instruction)
- La section judiciaire à le droit de perquisition sans mandat si le juge n'est pas disponible;
- La section judiciaire est une équipe d'intervention extérieur et ne fait en aucun cas le job des policiers.
II : Le maire face à la section judiciaire.
- Le section judiciaire n'a aucun ordre à recevoir du maire, le maire n'a aucune je dit bien aucune influence sur le section judiciaire.
- Le maire n'a en aucun cas le droit de contesté l'exercice de la section judiciaire (elle doit en référé au juge d'instruction)
III : La section judiciaire face au juge d'instruction.
- Vous devez respecter tous les ordres donné par le juge vous vous êtes engagé à lutter contre le crime de french-roleplay.
- Tous ordre donné par le juge est direct et doit être exécuté.
IV : Le maire face au juge d'instruction.
- Le maire n'a aucun pouvoir sur le juge d'instruction, il doit respecté son activité au palais de justice, le juge à tous les droits sur le justice.
- Le maire à le droit de faire un barrage mais il faut qu'il en parle au juge d'instruction et que le juge fasse un "/advert Autorisation etc..." sinon celui-ci sera détruit sur le champ.
- Si il n'y a pas de juge d'instruction disponible veuillez en référé au membre de la section judiciaire.
V: Les joueurs envers la section judiciaire.
- Si la section vous dit de sortir vos papier ou de vous arrêter et que vous refusé elle à le droit de vous arrest ce n'est pas du freearrest !
- Quand la section judiciaire tire sur les roues d'un vhéicule vous devez vous arrêté.
Il faut savoir que le juge d'instruction n'est pas là pour géré les policiers et le chef de police c'est le rôle du maire, le juge d'instruction interviendra si le maire ne fait pas son devoir, le juge d'instruction se verra dans l'obligation de licencié le maire et les forces de l'ordre.
la section judiciaire peut mettre des mandat de perquisition et des recherches quelque soit la raison dans la mesure du rp.
Cordialement.
Les personnes qui on porte plaint contre moi il va falloir apprendre les règles et un peux pour jhon marmignion pour te montrer qu'il on Tor !