Règlement Juge

[Maurice Krabs]

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Juge



Tout personne a droit d'être jugée par un juge indépendant et impartial, dans le cadre d'un procès équitable.

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  Code Pénal <--

 Code de Déontologie de la Police <--

Avant de vous engager, prenez connaissance du Code Pénal et du Code de Déontologie

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Non autorisé:

- Armes interdites
- Drogue interdites
- Printers interdits (en dehors de la banque)

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Guide:

Soignez votre comportement et ne tutoyez pas les joueurs. Le vouvoiement est obligatoire

- Le lieu de travail principal et prioritaire du juge est le Tribunal. Il sécurise le tribunal, et s’assure que les procès se déroulent dans de bonnes conditions.

- Le Juge veille à ce que la police fasse son travail correctement. Il est la haute autorité judiciaire de la ville.

- Par principe, un joueur demandant un procès mérite de voir sa sanction baissée de facto, et ce afin de favoriser les scènes de tribunal qui sont d'excellents éléments de roleplay.

- Le Juge peut ordonner des assauts, mais veillez à ne pas vous substituer aux forces de l'ordre et au swat.

- Le juge a un bureau privé avec accès au Tribunal.

- Le juge est la seule autorité pouvant contester les ordres d'un dictateur et demander sa destitution auprès des forces de l'ordre. Le juge étant l'autorité judiciaire suprême, les policiers se voient dans l'obligation de suivre les ordres du juge s'il décide de mettre fin à la dictature par la force.

- Si le juge est tué par le maire ou ses gardes, le chef de police est autorisé à lancer un assaut contre le Maire.

Le Juge est libre du montant des amendes qui ne peuvent toutefois pas dépasser la somme maximale de 25 000€ tout cumulé.

PROCÈS :

Le Juge peut prononcer :

Un Non-lieux : l’accusé obtient le bénéfice du doute et reste innocent faute de preuves suffisante.
                      l’accusé peut se retourner contre les plaignants.

Un Acquittement : l’accusé a suffisamment de preuves pour prouver son innocence.
                           l’accusé peut se retourner contre les plaignants.

Une condamnation avec circonstances atténuantes : l’accusé est coupable, mais bénéficie d’un peine allégée avec une amende inférieure à celle prévue par le code.

Une condamnation ferme : l’accusé est définitivement coupable.

Une condamnation avec circonstances aggravantes : l’accusé est coupable et purge la peine le plus sévère.

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Toute entrave à ce règlement peut être sanctionnée et la sanction peut aller jusqu'au ban permanent.

En vous connectant au serveur, vous affirmez avoir lu et approuvé ce règlement.

Merci et bon jeu sur French-Roleplay !