04-12-2015, 22:43
BONJOUR/BONSOIR !
Je suis contre !
Pour plusieurs raisons :
- À MOI aussi tu ma manquer de respect ! Alors que je venais arranger quelques choses part à port à ce que tu as pris à French-RolePlay !
- Tu es un fouteur de merde pour être honnête avec toi !
- Nous sommes déjà assez sympas comme ça à ne pas avoir été porter plainte part apport au droit **/*Réserver de French-RolePlay ! French-Roleplay 2012 - 2015 ©
** Copyright Définition :
Le terme "copyright" désigne la notion de droit d'auteur dans la loi américaine (dans le Titre 17 du United States Code). Contrairement au droit d'auteur en vigueur en France, un dépôt est nécessaire afin de le faire valoir aux Etats-Unis. Les oeuvres ayant fait l'objet d'un dépôt de copyright peuvent ainsi afficher le symbole ©, suivi de l'année de publication, puis du nom de l'auteur (ou de la société ayant déposé le copyright).
Ce formalisme est autorisé en France dans la mesure où il s'applique à toute oeuvre soumise au droit d'auteur. Les mentions "Copyright", © ou "Tous droits réservés" n'ont pas pour autant d'influence sur la protection de l'oeuvre et permettent uniquement de jouer un rôle informatif vis-à-vis du public. D'autre part l'absence de sigle ou de mention du droit d'auteur ne signifie pas que l'oeuvre n'est pas protégée ! Ainsi tous les éléments présents sur Internet (images, vidéos, extraits sonores, textes) sont soumis de facto au droit d'auteur, même si leur accès est libre et gratuit et qu'aucune mention ne précise qu'ils sont protégés !
source : http://www.commentcamarche.net/contents/...-copyright
*Copyright Peine : Article 335-4
Est punie de deux ans d'emprisonnement et de 300.000 euros d'amende toute fixation, reproduction, communication ou mise à disposition du public, à titre onéreux ou gratuit, ou toute télédiffusion d'une prestation, d'un phonogramme (enregistrement sonore), d'un vidéogramme (oeuvre audiovisuelle) ou d'un programme, réalisée sans l'autorisation, lorsqu'elle est exigée, de l'artiste interprète, du producteur de phonogramme ou de vidéogramme ou de l'entreprise de communication audiovisuelle Est punie des mêmes peines toute importation ou exportation de phonogrammes ou de vidéogrammes réalisée sans l'accord du producteur ou de l'artiste interprète, lorsqu'elle est exigée.
"Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l'auteur.."
Article 27.2 de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme
Soucre : http://www.copyrightfrance.com/hypertext/code1.htm
Une raison en plus pour ne pas te faire déban !
J'espère que j'aurais été assez claire dans mes réponses !
Sur ce je te souhaite une bonne continuation !
Je suis contre !
Pour plusieurs raisons :
- À MOI aussi tu ma manquer de respect ! Alors que je venais arranger quelques choses part à port à ce que tu as pris à French-RolePlay !
- Tu es un fouteur de merde pour être honnête avec toi !
- Nous sommes déjà assez sympas comme ça à ne pas avoir été porter plainte part apport au droit **/*Réserver de French-RolePlay ! French-Roleplay 2012 - 2015 ©
** Copyright Définition :
Le terme "copyright" désigne la notion de droit d'auteur dans la loi américaine (dans le Titre 17 du United States Code). Contrairement au droit d'auteur en vigueur en France, un dépôt est nécessaire afin de le faire valoir aux Etats-Unis. Les oeuvres ayant fait l'objet d'un dépôt de copyright peuvent ainsi afficher le symbole ©, suivi de l'année de publication, puis du nom de l'auteur (ou de la société ayant déposé le copyright).
Ce formalisme est autorisé en France dans la mesure où il s'applique à toute oeuvre soumise au droit d'auteur. Les mentions "Copyright", © ou "Tous droits réservés" n'ont pas pour autant d'influence sur la protection de l'oeuvre et permettent uniquement de jouer un rôle informatif vis-à-vis du public. D'autre part l'absence de sigle ou de mention du droit d'auteur ne signifie pas que l'oeuvre n'est pas protégée ! Ainsi tous les éléments présents sur Internet (images, vidéos, extraits sonores, textes) sont soumis de facto au droit d'auteur, même si leur accès est libre et gratuit et qu'aucune mention ne précise qu'ils sont protégés !
source : http://www.commentcamarche.net/contents/...-copyright
*Copyright Peine : Article 335-4
Est punie de deux ans d'emprisonnement et de 300.000 euros d'amende toute fixation, reproduction, communication ou mise à disposition du public, à titre onéreux ou gratuit, ou toute télédiffusion d'une prestation, d'un phonogramme (enregistrement sonore), d'un vidéogramme (oeuvre audiovisuelle) ou d'un programme, réalisée sans l'autorisation, lorsqu'elle est exigée, de l'artiste interprète, du producteur de phonogramme ou de vidéogramme ou de l'entreprise de communication audiovisuelle Est punie des mêmes peines toute importation ou exportation de phonogrammes ou de vidéogrammes réalisée sans l'accord du producteur ou de l'artiste interprète, lorsqu'elle est exigée.
"Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l'auteur.."
Article 27.2 de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme
Soucre : http://www.copyrightfrance.com/hypertext/code1.htm
Une raison en plus pour ne pas te faire déban !
J'espère que j'aurais été assez claire dans mes réponses !
Sur ce je te souhaite une bonne continuation !